Protection internationale et européenne des Droits de l'Homme - Coefficient 4
(CM : 24h)
Le cours examine les courants théoriques au fondement du droit international et les interroge du point de vue de la supra-normativité des droits de l’homme. Dans ce cadre, nous examinons les modalités et moyens d’interprétation des traités relatifs aux droits de l’homme, avant d’analyser les épreuves des droits de l’Homme dans les actualités de détresse humanitaire, à l’aune des régimes juridiques de la souveraineté étatique, des immunités et de la responsabilité internationale.
Droit de la CEDH - Coefficient 4
(TD : 24h)
La Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales a créé la Cour Européenne des Droits de l’Homme afin de contrôler le respect, par les Etats parties à cette Convention, des droits qu’elle énonce. Dans le cadre de ce cours, nous évoquerons le fonctionnement de cette Cour Européenne, son champ de compétence, les conditions de recevabilité d’une requête devant cette Cour, sa jurisprudence ainsi que le caractère exécutoire de ses arrêts.
Religions et droits de l’homme - Coefficient 2
(CM : 18h)
Il s’agira de proposer une analyse critique de la relation complexe et ambivalente entre les religions et les DH, qui relèvent de définitions sociales, culturelles et politiques différentes :
- Pour certains auteurs, les DH trouveraient leurs racines dans les discours religieux, parfois millénaires : un tel fondement religieux des DH permettrait de justifier l’idée de droits supérieurs au droit positif, inhérents à l’homme, tout en sacralisant l’être humain, en tant que créature divine, doté de droits inaliénables car de source divine.
Même si des références à la tolérance, la fraternité, la dignité humaine, l’égalité, la justice et la charité sont présentes dans la plupart des discours religieux, on ne saurait en déduire un fondement absolu des DH.
- Pour les humanistes, les DH résulteraient au contraire d’un mouvement d’émancipation de l’individu (ce n’est plus le divin mais l’homme qui est au centre de la société) qui attribue à chaque être humain des droits et liberté universels et inaliénables à approche universaliste
- Par ailleurs l’organisation du pouvoir religieux et les liens noués avec le pouvoir politique (religion d’État) ont pu conduire à des doctrines opposées à l’idéal des DH