UNITÉ 3 : Droits catégoriels - 8 crédits/coefficients

Droit des minorités et des peuples autochtones (CM – 21h - Coeff 4)

Ce cours a pour objectif de faire dialoguer les cadres juridiques classiques de promotion et de protection des minorités et peuples autochtones (à l’échelle nationale, régionale et internationale) avec les modalités politiques de gestion de la diversité ethnique et culturelle dans le monde.

Une première partie sera consacrée à la définition des concepts juridiques et philosophiques et à la catégorisation des minorités et peuples autochtones.

Une seconde partie permettra de détailler l’ensemble des mesures contenues dans les textes internationaux et régionaux relatifs à la promotion et la protection des droits des minorités et peuples autochtones. Une attention toute particulière sera apportée aux avancées proposées par l’Unesco.

Une dernière partie enfin présentera, dans une approche comparative, les différents modèles de politiques mises en œuvre par les États dans le monde pour gérer la diversité ethnique et culturelle de leurs populations.

Droits économiques, sociaux et culturels (CM – 18h - Coeff 4)

Le cours présente la catégorie juridique des droits économiques, sociaux et culturels (DESC), dans une approche historico-théorique en vue d’exposés thématiques sur les questions socioéconomiques et culturels. En particulier, il s’agit de connaitre l’histoire de la reconnaissance des droits socioéconomiques et culturels ainsi que le régime juridique desdits droits aux fins d’analyser les problématiques et jurisprudence en la matière. Les analyses sur cette base permettraient aux étudiants d’envisager des pistes de refondation éthique de droits fondamentaux indivisibles à la dignité humaine.