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Stessy Tetard

Maître de conférences de l'UCLy

Groupe de recherche (4) Personne, accompagnement et éducation

stetard@univ-catholyon.fr

Campus Lyon - Saint Paul
10 Place des archives 69002 Lyon

Fonction

Membre du Groupe de recherche (4) Personne, accompagnement et éducation, UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598) UCLy
Directrice pédagogique, Institut des sciences de la famille UCLy

Informations complémentaires

Section CNU : 01. Droit privé et sciences criminelles

Domaines d'enseignement

Droit civil Droit des personnes

Publications et communications
Activités de recherche
Carrière et enseignements

Publications & Communications scientifiques
- Articles dans des revues à comité de lecture
  - TETARD, Stessy (2017). «Les restitutions dans le nouvel article 1352-4 du Code civil (ou les risques de la simplification)». Recueil Dalloz, 14, art. 777. [+]
  - TETARD, Stessy (2015). «La notion d’intérêt de l’enfant : de l’imprécision à l’instrumentalisation». Petites Affiches - LPA, 2016/140, PA201514004.
  - TETARD, Stessy (2015). «La contribution des parents à l’entretien de leur enfant après le divorce (aspects de droit comparé)». Droit de la famille, Lexis Nexis, dossier 26, 4.
- Chapitres
  - TETARD, Stessy (2015). «Conséquences extrapatrimoniales». In : Frédérique Ferrand et Hugues Fulchiron (dir.), La rupture du mariage en droit comparé. Toulouse : Société de législation comparée, 19, 137-151.
  - TETARD, Stessy (2013). «Le mandat de protection future, instrument contractuel d'anticipation patrimoniale.». In : Hugues FULCHIRON (dir.), Les solidarités entre générations. Bruxelles : Éditions Bruylant, 1079 s.
  - TETARD, Stessy (2013). «Présomption et désignation automatique dans l'acte de naissance». In : Hugues Fulchiron, Jehanne Sosson (dir.), Parenté, filiation, origine. Bruxelles : Éditions Bruylant, 89 s.
- Commentaires d'arrêts
  - TETARD, Stessy (2017). «Refus du transfert du pouvoir des actes graves relatifs à l'enfant pour une durée indéterminée», Cass. 1re civ., 4 janv. 2017, n° 15-28.935 : JurisData n° 2017-000002. Droit de la famille, Lexis Nexis, comm. 82.
  - TETARD, Stessy (2016). «Séparation du couple et maintien des liens entre l'enfant et le parent social : nouvelle application de l'article 371-4 du Code civil», CA Besançon, 1er sept. 2016, n° 15/00916 : JurisData n° 2016-021824. Chronique "Filiation, adoption, autorité parentale", Droit de la famille, Lexis Nexis, comm. 252.
  - TETARD, Stessy (2016). «Transfert de résidence de l'enfant chez son père, unique moyen de préserver son équilibre affectif», CA Versailles, 2e ch., sect. 1, 9 juin 2016, n° 15/04726 : JurisData n° 2016-013376. Droit de la famille, Lexis Nexis, comm. 176.
  - TETARD, Stessy (2016). «Adoption simple et motif successoral : retour sur le détournement d'institution.», Cass. 1re civ., 10 févr. 2016, n° 14-23.326, F-D : JurisData n° 2016-002180. Chronique "Filiation, adoption et autorité parentale", Droit de la famille, Lexis Nexis, n°4, comm. 77.
  - TETARD, Stessy (2016). «Adoption et adjonction du nom.», CA Montpellier, ch. 5 A, 1er oct. 2015, n° 14/08995 : JurisData n° 2015-028547. Chronique "Filiation, adoption, autorité parentale", Droit de la famille, Lexis Nexis, comm. 50.
- Interventions dans les colloques
Valorisation scientifique et diffusion des savoirs
- Produits à finalité didactique et/ou pratique
  - Conférences et interventions pédagogiques ou auprès de professionnels
    - TOULIEUX, Fabrice, TETARD, Stessy. «La complexité des liens entre les acteurs de la protection de l’enfant». Journée d'étude L'intelligence collective face à la complexité des liens, Observatoire départemental de la protection de l’enfance de la Drôme, Septembre 2024, Valence, France.
    - TOULIEUX, Fabrice, TETARD, Stessy. «L’arborescence juridique en matière de protection de l’enfant». Journée d’étude de l’Observatoire départemental de la Drôme, L'intelligence collective face à la complexité des liens, ODPE de la Drôme, Septembre 2024, Valence, France.
    - TOULIEUX, Fabrice, TETARD, Stessy. «Les liens entre les acteurs de la protection de l’enfant». Conférence annuelle L'avenir de la protection de l'enfance un défi pour tous, Observatoire départemental de la protection de l’enfance de la Drôme, Décembre 2023, Valence, France.
    - TOULIEUX, Fabrice, TETARD, Stessy. «Les liens institutionnels composites dans la politique de la protection de l’enfant». Journée d’étude. Complexité des liens en protection de l’enfance, Observatoire départemental de la protetion de l'enfance de la Drôme, Septembre 2022, Valence, France. [Sur invitation].
- Produits de vulgarisation et médiation scientifique
  - Conférences et interventions auprès du grand public
    - TETARD, Stessy. «Le contexte législatif des violences intrafamiliales». Rencontre-débat "Etre femme, être mère dans un contexte de violences conjugales : un enjeu de politique publique", ISF (UCLy) ; Association Femmes et diversité, Novembre 2024, Lyon, France.
    - TETARD, Stessy. «Les aspects juridiques de la levée de l'anonymat du don de gamètes». Cyber'éthique - Visioconférence : La levée de l’anonymat du don de gamètes : réflexions éthiques autour de l'histoire d'une conception, Espace de réflexion éthique d'Auvergne Rhône-Alpes, Avril 2022, France.
    - (2021). Les violences intrafamiliales et la crise du Covid-19. 14ème Journées de l'économie - Faire des utopies une opportunité, Fondation pour l'Université de Lyon, Novembre 2021, Lyon, France [Sur invitation].
    - TETARD, Stessy. «Interroger la notion de lien. Regards croisés : droit et anthropologie». Journée associative, Sauvegarde 69, Octobre 2021, Lyon, France.

Collaborations scientifiques
- Membre de laboratoires de recherche
  - Depuis 2020, Membre du Groupe de recherche (4) Personne, accompagnement et éducation, UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598), UCLy, France
- Implication dans des contrats/projets de recherche subventionnés
  - Membre : 2021 - 2024, Etude et traitement de la complexité des liens en protection de l’enfance, ODPE, porté par Chaire Education, Petite Enfance, en partenariat avec Observatoire départemental de la protection de l'enfance de la Drôme
Valorisation scientifique et diffusion des savoirs
- Participation à des instances ou comités d’expertise, jurys
  - 2025 : Membre du conseil de famille des pupilles de l'état du Rhône, France

Diplomes
- 2015, Doctorat en Droit privé et sciences criminelles Mention très honorable avec les félicitations du jury. Proposition à des prix de thèse., Université Jean Moulin Lyon 3, France
Activités et responsabilités pédagogiques
- 2019 - 2021 Directrice pédagogique, Institut des sciences de la famille, UCLy, France
- Enseignements
  - Depuis 2020, Formation en droit de la famille, Hospices civils de Lyon (HCL), France
  - Depuis 2019, Droit des personnes approfondi, Université Jean Moulin Lyon 3, France