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Caroline Peloso

Maître de conférences de l'UCLy

Groupe de recherche (6) Étude des normes en contexte juridique, politique et social

cpeloso@univ-catholyon.fr

Campus Lyon - Saint Paul
10 Place des archives 69002 Lyon

Fonction

Directeur pédagogique DU Criminologie UCLy
Membre du Groupe de recherche (6) Étude des normes en contexte juridique, politique et social, UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598) UCLy
Enseignant-chercheur, Faculté de droit UCLy

Informations complémentaires

Section CNU : 01. Droit privé et sciences criminelles

Domaines de recherche

Coopération pénale européenne Procédure pénale Droits de l'homme Droit pénal Droit européen Droit international Cour européenne des droits de l'homme Droit comparé

Domaines d'enseignement

Droit pénal international Droit comparé Droit pénal Ethique et compliance Procedure penale Droit pénal européen Cooperation judiciaire en matiere pénale

Présentation

Caroline Peloso est Maître de conférences à l’UCLy et membre de l’Unité de recherche CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598).
En 2019 elle a obtenu le titre de Docteur en droit privé et sciences criminelles en soutenant une thèse de doctorat sur L'autorité de la chose jugée dans la procédure pénale en Italie et en France et les décisions européennes, préparée depuis 2015 en cotutelle entre l’Université de Bordeaux et l’Università degli Studi di Torino.
Ses travaux et centres d'intérêt portent sur le droit processuel pénal, la coopération pénale européenne judiciaire, le droit pénal européen, les droits fondamentaux, la compliance pénale. Elle assure au sein de la Faculté de droit les fonctions de Directrice pédagogique du Diplome Universitaire (DU) en Criminologie.
Elle est avocate en Italie depuis 2016 et admise au barreau en France depuis 2019. Elle enseigne également dans des universités italiennes en tant que professeur invité.
Ses langues de travail sont l’italien, le français et l’anglais.

Publications et communications
Activités de recherche
Carrière et enseignements

Publications & Communications scientifiques
- Ouvrages et direction d'ouvrage
  - PELOSO, Caroline (2024). L'autorité de la chose jugée au pénal à l'égard des décisions européennes. Essai de droit comparé franco-italien, Préface de Valérie Malabat et Serena Quattrocolo. Paris : L’Harmattan, 245 p.
- Coordination d'un numéro de revue
  - PELOSO, Caroline (dir.) (2023). Droit pénal européen, Revue de l'Union européenne, 672, 48 p.
- Articles dans des revues à comité de lecture
  - PELOSO, Caroline (2021). «De la libre disposition au réel bénéfice économique : considérations autour de l’évolution de la confiscation face aux enjeux criminels en France et en Italie». Revue internationale de droit comparé, 3, 637-662.
  - PELOSO, Caroline (2020). «Il “codice rosso”: risvolti processuali e sostanziali di un’emorragia culturale e sociale attuale, attuale». La legislazione penale, 1-21.
  - PELOSO, Caroline (2020). «L’implementazione dell’Ordine europeo di indagine penale nell’ordinamento italiano: il D.lgs n. 108/2017 tra principi fondanti e recenti apporti giurisprudenziali». Archivio della nuova procedura penale, 1, 9-18.
  - PELOSO, Caroline (2019). «La Direttiva 2014/41/UE sull’ordine europeo di indagine penale (Parte Prima)». Archivio della nuova procedura penale, 6, 552-559.
  - PELOSO, Caroline (2019). «La stabilizzazione dell’istituto della flagranza differita in occasione di manifestazioni sportive, sportive». Antigone semestrale di critica del sistema penale e penitenziariorio, 1-2, 57-69.
  - PELOSO, Caroline (2017). «L’approvazione della Direttiva 2016/1919 sul patrocinio a spese dello Stato: la battuta finale nel cammino verso la mappatura dei diritti procedurali fondamentali». La legislazione penale.
  - PELOSO, Caroline (2017). «Il processo penale in Francia e in Italia: profili comparati e spunti di riflessione,». Il foro napoletano, 2, 483-509.
  - PELOSO, Caroline (2016). «La scelta della Francia di autorizzarsi a derogare la Convenzione Europea dei Diritti dell’Uomo: la portata dell’articolo 15 CEDU nel quadro dello stato di necessità». La legislazione penale.
- Chapitres
  - PELOSO, Caroline, CALAVITA, Oscar (2024). «Le consensualisme révélateur d’une justice pénale négociée en Europe». In : F. Toulieux (dir.), Le Consentement: Mutation et Perspective. Paris : Mare & Martin.
  - PELOSO, Caroline (2024). «Metaverse and Criminal law». In : Michel Cannarsa & Larry Alan Di Matteo (dir.), Research Handbook on Metaverse and the Law. Edward Elgar Publishing, 349-359.
  - PELOSO, Caroline (2024). «Equality of Arms and Digital Discovery in Criminal Proceedings». In : Géraldine Gadbin-George, Akila Taleb-Karlsson (dir.), La Justice pénale numérique en France et au Royaume-Uni L’impact des nouvelles technologies sur les droits de l’homme à la lumière des droits nationaux et européens. Paris : Editions Panthéon-Assas, 203-220.
  - GABELLIERI, Emmanuel, PELOSO, Caroline, REZZESI, Riccardo (2024). «La formalisation juridique des pratiques d’innovations sociales». In : Virginie Cartier (dir.), Construire la RSE : Perspectives théoriques et pratiques innovantes. Lyon : Ed. Chroniques sociales, 71-85.
  - PELOSO, Caroline, CALAVITA, Oscar (2023). «Interception of telecommunications: strengths and weaknesses of the European Investigation Order Directive (2014/41/EU)». In : Kai Ambos, Alexander Heinze, Peter Rackow, Miha Sepec (dir.), The European Investigation Order Legal Analysis and Practical Dilemmas of International Cooperation. Berlin : Duncker and Humblot, 56, 179-203.
  - PELOSO, Caroline, SCOMPARIN, Laura (2023). «Defend yourself, by contesting: considerations on the relationship between right of defence and right to contest in the European Investigation Order». In : Kai Ambos, Alexander Heinze, Peter Rackow, Miha Sepec (dir.), The European Investigation Order Legal Analysis and Practical Dilemmas of International Cooperation. Berlin : Duncker and Humblot, 163-179.
  - PELOSO, Caroline, SCOMPARIN, Laura, FERRARIS, Valeria, CABIALE, Andrea, CALAVITA, Oscar (2023). «Abbreviated National Report – Italy». In : Kai Ambos, Alexander Heinze, Peter Rackrow, Miha Sepec (dir.), The European Investigation Order Legal Analysis and Practical Dilemmas of International Cooperation. Berlin : Duncker and Humblot, 69-87.
  - PELOSO, Caroline (2022). «I modelli di sorveglianza e cura negli ordinamenti e nella prassi europea La Francia». In : M. Pelissero, L. Scomparin, G. Torrente (dir.), Dieci anni anni di Rems: un’analisi interdisciplinaria. Turin : Memorie del Dipartimento di Giurisprudenza – Università di Torino, 515-534.
- Éditions critiques et traductions
  - Collectif. Droit de l'Italie, traduit de l'italien par Caroline PELOSO. Bibliotèque de l'association Henri Capitant. LGDJ, 2017, 108 p.
- Commentaires d'arrêts
  - PELOSO, Caroline (2023). «Cour d'assises : conditions de validité du procès-verbal des débats et forclusion de l'action en nullité», Crim. 11 mai 2023, F-B, n° 22-82.664. Dalloz Actualité, 15 juin 2023.
  - PELOSO, Caroline (2023). «Demande de permis de communiquer par l'avocat : attention au formalisme», Crim. 12 avr. 2023, F-B, n° 23-80.668. Dalloz Actualité, 23 mai 2023.
  - PELOSO, Caroline (2023). «Appel d’une ordonnance de saisie spéciale et examen des conditions de l’immunité pénale», Crim. 1er févr. 2023, F-B, n° 22-82.235. Dalloz Actualité, 03/2023.
  - PELOSO, Caroline (2023). «Précisions concernant l'extradition d'un ressortissant russe», Crim. 13 déc. 2022, F-B, n° 22-80.610. Dalloz Actualité, 13 février 2023.
  - PELOSO, Caroline (2022). «Contrôles d'identités à Mayotte: oui, sauf discrimination, obs sous Cons. Const. 25 nov. 2022, n.2022-1025 QPC». Dalloz Actualité, 13 décembre 2022.
  - PELOSO, Caroline (2022). «Conditions d'extradition d'un ressortissant de l'Union vers un état tiers», obs. sous Crim. 11 oct. 2022 , F-B, n°22-80.654. Dalloz Actualité, 11.
  - PELOSO, Caroline (2017). «La Cour européenne condamne à nouveau la Hongrie pour son système de réexamen des peines à perpétuités et en profite pour affirmer que la marge d’appréciation reconnue aux Etats membres sous le chapeau de l’art. 3 CEDH n’est pas illimitée», CEDH, IV section, 4 octobre 2016, , T.P. and A.T. c. Hungary, req. n°37871/14 and 738986/14. Journal d'actualité des droits européens (JADE).
  - PELOSO, Caroline (2016). «Vers un assouplissement du principe du contradictoire dans la formation de la preuve: l’utilisation comme preuves d’enregistrements de conversations téléphoniques d’un témoin absent au procès n’a pas rendu le procès inéquitable en présence d’autres preuves», CEDH, Seton c/ Royaume-Uni, 31 mars 2016, req. n. 55287/10. Journal d'actualité des droits européens (JADE).
  - PELOSO, Caroline (2015). «La Cour européenne des droits de l’homme sanctionne la France pour avoir condamné de fac¸on disproportionnée un avocat ayant critiqué les choix procéduraux dans ses conclusions écrites,», CEDH, 5ème section, 15 decembre 2015, Bono c. France, Req. n°29024. Journal d'actualité des droits européens (JADE).
- Articles scientifiques dans des revues sans comité de lecture
  - PELOSO, Caroline (2023). «Exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale : que prévoit l'accord entre la France et la Cour ?», Loi n° 2023-115, 21 févr. 2023, JO 22 févr. Dalloz Actualité, 2023/04.
- Interventions dans les colloques
Valorisation scientifique et diffusion des savoirs
- Produits à finalité didactique et/ou pratique
  - Chapitres
    - PELOSO, Caroline (2023). «La nuova rilevanza dei reati doganali nel modello 231/La nouvelle importance des délits douaniers dans le modèle 231». In : Rosa Gaia Grassia (dir.), Manuale di diritto penale d'impresa. Napoli : Diritto più, 50.
    - PELOSO, Caroline (2023). «Profili sostanziali e processuali del rapporto tra l’ente bancario e la responsabilità da reato ex. D.lgs. n. 231/2001». In : Rosa Maria Grassia (dir.), Manuale di diritto penale d'impresa. Napoli : Diritto più, 25.
  - Conférences et interventions pédagogiques ou auprès de professionnels
    - PELOSO, Caroline. «La responsabilità penale in ambito agroalimentare». Conférence "Il settore agroalimentare come motore della ripresa piemontese", Fondazione Aiga "Tommaso Bucciarelli" et Confindustria Canavese, Janvier 2022, Turin, Italie.

Collaborations scientifiques
- Membre de laboratoires de recherche
  - Depuis 2021, Membre du Groupe de recherche (6) Étude des normes en contexte juridique, politique et social, UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA1598), UCLy, France
- Implication dans des collectifs scientifiques et des sociétés savantes
  - Depuis 2023, Membre du European Criminal Law Network (ECLAN)
  - Depuis 2022, Membre du réseau OCEAN (Open Council of Europe Academic Networks), Conseil de l'Europe, France
  - 2022 : Contributeur Dalloz Actualité, Éditions Dalloz, France Contributeur Dalloz Actualité, Éditions Dalloz, France
  - Depuis 2020, Membre de l'Association internationale de droit pénal (AIDP)
  - Depuis 2019, Membre de l'Association Henri Capitant
- Implication dans des contrats/projets de recherche subventionnés
  - Membre : EIO-LAPD European Investigation Order – legal analysis and practical dilemmas of international cooperation, JUST-JCOO-AG-2018 - 831623, porté par Univerza v Mariboru
  - Membre : PrIORRA - Pratiques Innovantes des Organisations Responsables en Rhône-Alpes, FEDER - 17856, porté par UCLy, en partenariat avec Les Ateliers de l'Entrepreneuriat Humaniste - AEH ; CIEDEL
Organisation de colloques
- 2023 : Membre du comité scientifique du colloque du projet OCEAN, L'apport des conventions du Conseil de l'Europe à la lutte contre la corruption, Université de Strasbourg, Conseil de l'Europe, France
- 2021 : Coordinatrice du colloque "Teoria e pratiche dell’ordine europeo di indagine penale", Universita degli Studi di Torino - UNITO, Italie
Séjours de recherche
- 24/02/2025 : Professeur invité, Italie
- 01/01/2022 : Professeur invité, Italie
- 01/09/2021 - 24/02/2025 Professeur invité, Espagne

Diplomes
- 2019, Doctorat (PhD), Droit, Droit privé et sciences criminelles, Universita degli Studi di Torino - UNITO, Italie
- 2019, Doctorat en Droit privé et sciences criminelles, Essai de droit franco-italien sur la force de la chose jugée au pénal à l’égard des décisions européennes, Université de Bordeaux, France
- 2012, Laurea magistrale in giurisprudenza 110/110 cum laude, Universita degli Studi di Torino - UNITO, Italie
- 2012, Licence en droit, Université Paris-Descartes, France
Activités et responsabilités pédagogiques
- Depuis 2022, Directeur pédagogique DU Criminologie, UCLy, France
- 2022 - 2022 Visiting professor, Universita degli studi del piemonte orientale, Italie
- 2021 - 2021 Visiting professor, Université Pablo de Olavide, Espagne
- Depuis 2020, Enseignant-chercheur, Faculté de droit, UCLy, France
- Depuis 2020, Enseignant en droit pénal et procédure pénale, Universita degli Studi di Torino - UNITO, Italie
- 2017 - 2019 Attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER), Université de Bordeaux, France
- Enseignements
  - Depuis 2023, Crime organisé, UCLy, France
  - Depuis 2023, Droit pénal européen, UCLy, France
  - Depuis 2023, Procédure pénale, UCLy, France
  - Depuis 2023, Questions de procédure pénale, UCLy, France
  - 2021 - 2023, Droit pénal international, UCLy, France
  - 2021 - 2022, Comparative law and chinese and asian legal system, Universita degli studi del piemonte orientale, Italie
  - 2021 - 2022, Histoire du droit pénal, UCLy, France
  - 2021 - 2022, Introduction au droit privé des états européens, UCLy, France
  - 2021 - 2022, Introduction to private law of european countries, UCLy, France
  - 2020 - 2023, Ethique du commerce international et compliance, UCLy, France
  - 2020 - 2023, Private international law, UCLy, France
  - 2020 - 2021, Introduction au droit international privé, UCLy, France
  - 2020 - 2021, Introduction to french legal system, UCLy, France
  - Depuis 2020, Droit international économique et du commerce international, UCLy, France
  - Depuis 2020, International economic and trade law, UCLy, France
  - Depuis 2020, Istituzioni di diritto penale e procedura penale, Universita degli Studi di Torino - UNITO, Italie
  - Depuis 2020, Modes alternatifs de résolution des litiges, UCLy, France
Prix et distinctions
- 2015, Bourse Leonardo Da Vinci pour thèses en cotutelle, Université franco-italienne (UFI)
Certificats et formations
- Depuis 2019 Certificat d’aptitude à la profession d’avocat, Haute École des avocats conseils (HEDAC), France
- Depuis 2016 Habilitation à la pratique de la profession d'avocat, Cour d'appel / Corte d'appello, Italie
- 2014 Europe, migration and inclusive growth : a focus on human capital, Institut interrégional de recherche des Nations unies sur la criminalité et la justice (UNICRI), Italie
- 2013 European Criminal Defence Rights Training Workshop, Fair Trials International, France
- 2012 Enforcing International Criminal Law through the Complementarity Regime of the Rome Statute! Demand and Reality, Université de Salzbourg, Autriche
- 2011 Cours de droit comparé, Faculté internationale de droit comparé, France
Langues
- Italien - Capable d'enseigner
- Français - Capable d'enseigner
- Anglais - Capable d'enseigner