Retour à la liste

Carole Petit

Maître de conférences de l'UCLy

Pôle 6 - Sciences juridiques, politiques et sociales

cpetit@univ-catholyon.fr

Campus Lyon - Saint Paul
10 Place des archives 69002 Lyon

Fonction

Membre du Pôle de recherche Sciences juridiques, politiques et sociales de l'UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA 1598) UCLy
Directrice adjointe de la Faculté de droit UCLy

Informations complémentaires

Section CNU : 01. Droit privé et sciences criminelles (n° MdC 2009)

Domaines de recherche

Droit Etat civil Filiation nationalité étrangers Nom de famille couple

Domaines d'enseignement

Droit Droit de la famille Droit de la nationalité et des étrangers Droit des personnes Etat civil

Présentation

Carole PETIT est enseignante-chercheure en Droit privé et membre de l’unité de recherche CONFLUENCE : Sciences et Humanités de l’UCLy. Elle est directrice adjointe de la Faculté de Droit. Ses travaux portent sur le droit des personnes et de la famille, le droit des étrangers et de la nationalité et le droit de l’état civil, ainsi que sur les points de jonction entre ces différents domaines, en particulier en matière de nom de famille et de filiation. Elle enseigne également à la Faculté de Droit.

Publications et communications
Activités de recherche
Carrière et enseignements

Publications & Communications scientifiques
- Coordination d'actes de colloque
  - CANNARSA, Michel, CURSOUX-BRUYÈRE, Sandrine, PETIT, Carole (dir.) (2017). Dossier "La notion de personne", Actes de la conférence de synthèse (juin 2017), Recueil Dalloz, 35/2017, 10 p.
  - PETIT, Carole, MUKA TSHIBENDE, Louis-Daniel (dir.) (2015). L’état de la personne ou la personne dans tous ses états Actes du colloque (UCLy, 19 mars 2015), Revue Lamy droit civil.
- Articles dans des revues à comité de lecture
  - PETIT, Carole (2023). «2002-2022 : 20 ans de liberté, d'égalité et de complexité ! Se confronter (enfin) à la question de la suppression de la prééminence du nom du père, pour une cohérence du Droit.». La Semaine juridique - Édition générale (JCP G), 24 avril 2023, n° 16, 832-837.
  - PETIT, Carole (2015). «Difficultés d’application de la législation relative au nom de famille : simplification ? ». L’état de la personne ou la personne dans tous ses états, Actes du colloque (UCLy, 19 mars 2015), Revue Lamy droit civil, 128, 56-58.
  - PETIT, Carole (2013). «Modification des règles relatives au nom de famille des enfants : égalité, liberté et complexité (suite)». Droit de la famille, Lexis Nexis, 106, 35.
  - PETIT, Carole (2012). «La notion de personne au sens juridique». Actes du colloque " La notion de personne en droit privé » (31 mai 2012 - UCLy), Droit de la famille, Lexis Nexis, 9, 11.
  - PETIT, Carole (2012). «L'entrée du Pacs dans le Code des étrangers». Revue Lamy droit civil, 90, 33.
  - PETIT, Carole (2012). «Nouvelles modalités d'indication des doubles noms dans les actes de l'état civil. Liberté, égalité et ... complexité». Droit de la famille, Lexis Nexis, 2, 13.
  - PETIT, Carole (2011). «Difficultés d'application de la législation relative au nom de famille : appel au législateur ?». Revue Lamy droit civil, 85, 39.
- Chapitres
  - PETIT, Carole (2023). «Le consentement aux nouvelles technologies des personnes accueillies en EHPAD. L'intelligence artificielle aux portes de la chambre...». In : M.-Ch. Piatti et F. Violet (dir.), Pour des intelligences artificielles au service du corps vulnérable. Paris : Editions des archives contemporaines - EAC, 37-47.
  - PETIT, Carole (2022). «Droit de la famille versus Droit des étrangers : entre rapprochements et tensions. L'exemple de la fragilisation du lien de filiation par les dispositifs de lutte contre les reconnaissances frauduleuses». In : V. Aubourg, H. Fulchiron, B. Meunier, F. Toulieux (dir.), Enfant, famille, justice. Une femme à l'écoute de son siècle. Mélanges en l'honneur d'Emma Gounot. Paris : Mare & Martin, 265-277.
  - PETIT, Carole (2015). «La prise en compte des sentiments du majeur protégé dans la gestion de son patrimoine : pour une conception renouvelée de l'intérêt de la personne vulnérable». In : F. Violet (dir.), Personne et patrimoine en droit Recherche sur les marqueurs d’une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 2, 87-106.
  - PETIT, Carole (2014). «Le mineur et son patrimoine : pour une conduite accompagnée». In : L.-D. Muka Tshibende (dir.), Personne et Patrimoine en Droit. Variations sur une connexion. Bruxelles : Éditions Bruylant, tome 1.
- Commentaires d'arrêts
  - PETIT, Carole (2014). «Non-assimilation du PACS au mariage pour la délivrance d'une carte de séjour : le Conseil constitutionnel botte de nouveau en touche. Commentaire de Cons. const., déc. 29 nov. 2013 n° 2013-358, QPC», Commentaire de Cons. const., déc. 29 nov. 2013 n° 2013-358, QPC. Droit de la famille, Lexis Nexis, 6, comm. 94.
  - PETIT, Carole (2013). «Non-assimilation du PACS au mariage pour la délivrance d'une carte de séjour : le Conseil constitutionnel botte en touche. commentaire de Cons. const., déc. 22 mai 2013 n° 2013-312, QPC», commentaire de Cons. const., déc. 22 mai 2013 n° 2013-312, QPC. Droit de la famille, Lexis Nexis, 7, comm. 101.
- Interventions dans les colloques
Valorisation scientifique et diffusion des savoirs
- Produits à finalité didactique et/ou pratique
  - Ouvrages et direction d’ouvrage, numéro de revue
    - PETIT, Carole (2021). Droit de la famille, 2ème édition. Paris : Ellipses, 288 p.
    - PETIT, Carole (2018). Droit de la famille, 1ère édition. Paris : Ellipses, 288 p.
  - Chapitres
    - PETIT, Carole (2007). «Le regroupement familial». In : H. Fulchiron et C. Nourissat (dir.), Travaux dirigés de Droit international privé, 3ème éd. Lexis Nexis, 325-359.
  - Conférences et interventions pédagogiques ou auprès de professionnels
    - PETIT, Carole (2024). «Regards de femmes sur l'effacement (ou le déplacement) des catégories de l'état civil.». Café Regards de femmes, Association Regards de femmes, Septembre 2024, Lyon, France.

Collaborations scientifiques
- Membre de laboratoires de recherche
  - Depuis 01/12/2019, Membre du Pôle de recherche Sciences juridiques, politiques et sociales de l'UR CONFLUENCE : Sciences et Humanités (EA 1598), UCLy, France
  - 2014 - 2019, Membre du Laboratoire de recherche sur la Personne (LRP), UCLy, France
- Implication dans des contrats/projets de recherche subventionnés
  - Membre : 01/03/2014 - 28/02/2016, Warning on Crime, Strengthening Knowledge Enhancing Warnings Raising Awareness on Public Works Corruption and Criminal Infiltration (W.O.C.), HOME/2012/ISEC/AG
- Implication dans des projets collectifs de recherche
  - 2022 : Membre du comité scientifique "Photos de famille" du REDIF, UCLy, France
Activités éditoriales
- Participations à des comités éditoriaux
  - Depuis 2015, Membre du Comité scientifique de l’ouvrage collectif Personne et patrimoine : recherche sur les marqueurs d'une relation, ss. dir. F. Violet, Éditions Bruylant, Belgique
Organisation de colloques
- 2022 : Conférence "Europe, immigration, asile", UCLy, France
- 2021 : Conférence "Les migrations européennes : tensions entre souverainetés étatiques et respect des droits humains", UCLy, France
- 2019 - 2024, Cycle annuel de conférences "Actualités de l'état civil", Faculté de Droit, UCLy, France
- 2019 : Conférence Politiques européennes en matière d’asile et sauvetages en méditerranée : où en sommes-nous ?, UCLy, France
- 2019 : Séminaire de Droit comparé sur Le changement de sexe et la gestation pour autrui en France et en Belgique, UCLy, France
- 2019 : Conférence "Les enfants fantomes", UCLy, France
- 2018 : Conférence "L’instruction des demandes d’asile", UCLy, France
- 2017 : Séminaire droit comparé "Le nom de famille en Europe", UCLy, France
- 2017 : Conférence "L’état civil des réfugiés", UCLy, France
- 2015 : Direction scientifique : Colloque L'état de la personne, ou la personne dans tous ses états, UCLy, France
- 2017 : Cycle "La Notion de Personne", UCLy, France

Diplomes
- 2008, Doctorat en Droit, Les couples non mariés et le Droit des étrangers, Université Jean Moulin Lyon 3, France
Activités et responsabilités pédagogiques
- Depuis 2015, Directrice pédagogique, DU Etat Civil, Faculté de droit, UCLy, France
- Depuis 2012, Directrice adjointe de la Faculté de droit, UCLy, France
- Enseignements
  - Depuis 2024, Droit des personnes, UCLy, France
  - 2023 - 2024, Droit des personnes, Université Lumière Lyon 2, France
  - 2017 - 2017, Le nom de famille en Droit français, Université Pablo de Olavide, Espagne
  - 2016 - 2017, Droit de la famille approfondi, Université Lumière Lyon 2, France
  - Depuis 2016, Droit de la famille, UCLy, France
  - 2015 - 2024, Méthodologie du mémoire, UCLy, France
  - Depuis 2015, Enjeux juridiques de l'état civil, droit de la filiation, droit des étrangers et de la nationalité, UCLy, France
  - 2012 - 2019, Droit des étrangers et de la nationalité, UCLy, France
  - 2009 - 2012, Droit des biens, UCLy, France