Prérequis
Aucun.
Objectifs
L’objectif du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les raisons historiques et politiques des Organisations Internationales européennes, leurs institutions et fonctionnement. Le cours fournira une vision générale et comparative du cadre institutionnel du Conseil de l’Europe (CoE) et de l’Union européenne (UE).
À la suite d’une partie introductive de mise en contexte de la création des deux organisations, le cours sera organisé en deux parties principales.
La première partie, consacrée au Conseil de l’Europe, présente cette organisation dont la principale réalisation demeure la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (CEDH) et insiste sur l’interprétation dynamique des droits opérée par la Cour européenne des droits de l’homme (Cour EDH).
La seconde partie est consacrée à l’Union européenne, issue d’un processus historique débuté avec la Communauté européenne du charbon et de l’acier. Les aspects structurels seront principalement mis en focus : les États membres, les citoyens et les institutions qui permettent à l’Union de fonctionner. Mais aussi, une attention particulière sera dédiée à l’avis 2/13 de la Cour de Justice de l’Union européenne, concernant la possible adhésion de l’Union à la CEDH.
Contenu
I. Introduction : l’Europe après les guerres mondiales
- Le rôle et l’évolution du droit international
- La création du Conseil de l’Europe et la signature de la Convention européenne des droits de l’Homme
- L’intégration européenne : dès la Déclaration Schuman à la création des Communautés
II. Le Conseil de l'Europe
- La composition du CoE
- Les organes du CoE
- La protection des droits et libertés par la Cour européenne des droits de l’Homme
III. L'Union européenne
- Les États membres
- Les citoyens européens
- Les institutions et organes
- L’avis 2/13 de la CJUE
Conclusion du cours
Références bibliographiques
- F. BERROD, B. WASSENBERG, Les relations entre le Conseil de l'Europe et l'Union européenne: Vers un partenariat stratégique?, Conseil de l’Europe, 2019
- S. TABANI, Les rapports de systèmes juridiques européens, 2021
- O. DUBOS, E. CHEVALIER, Institutions européennes, Groupe Lefebvre Dalloz, 2023
- L. WARLOUZET, Histoire de la construction européenne depuis 1945, La Découverte, 2022
- C. LESCOT, Organisations européennes, Bruylant, Bruxelles, 22e édition, 2020 ;
- J.F. RENUCCI, Droit européen des droits de l'homme (9e édition), Lgdj Manuels, 2021
- F. MARTUCCI, Droit de l’Union européenne, Dalloz, Paris, 3ème édition, 2023 ;
- J.-P. JACQUE, Droit institutionnel de l’Union européenne, Dalloz, Paris, 9e édition, 2023 ;
- C. BLUMANN, L. DUBOUIS, Droit institutionnel de l’Union européenne, LexisNexis, Paris, 7e édition, 2019.
Sites internet
- Site officiel du Conseil de l’Europe : https://www.coe.int/fr/web/about-us
- Législation de l’Union européenne : https://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr
- Jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne : https://curia.europa.eu/jcms/jcms/j_6/fr/
- Site officiel de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/info/index_fr
- Site officiel du Conseil de l’Union européenne : https://www.consilium.europa.eu/fr/
- Site officiel du Parlement européen : https://www.europarl.europa.eu/portal/fr
- Site Think Tank du Parlement européen : https://www.europarl.europa.eu/thinktank/fr/home
- Site d’information pédagogique sur l’Union européenne : https://www.touteleurope.eu/
Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
Première session
Le contrôle de connaissance se fait dans le cadre d’un examen terminal d’une durée de deux heures pouvant mêler question à réponse argumentée et questions à réponses courtes, ou à choix multiple.
Seconde session
Le contrôle de connaissance se fait dans le cadre d’un examen écrit ou oral d’une durée indéterminée sur le même modèle qu’en première session (question à réponse argumentée et questions à réponses courtes ou à choix multiple).
En savoir plus
Retrouvez tous les détails des cours des formations de la Faculté des Lettres et Civilisations en ligne.
La Licence d’Histoire propose deux parcours en géopolitique et géographie.
La Faculté propose une licence de Lettres modernes,une licence d’Histoire, une prépa IEP et un Bachelor Développement Touristique.